Un cadre clair.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
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Les photographies de la galerie sont des créations originales de K.B., réalisées dans le cadre de la résidence témoin de Noir & Clé. Loka Design est intervenue comme partenaire décoration. Le nom, le logo et les autres éléments appartenant à Loka Design demeurent la propriété de leur titulaire.
Information et absence de garantie
Les contenus décrivent l’approche et les services de Noir & Clé. Ils ne constituent ni un conseil juridique, fiscal ou financier, ni une autorisation administrative, ni une garantie d’admissibilité, de conformité, de revenu, de taux d’occupation ou de rendement. Les résultats varient selon le bien, son adresse, son état, le marché, les règles applicables et le mandat convenu.
Mandat et responsabilités
Les services commencent uniquement après l’acceptation d’une proposition ou la signature d’un mandat précisant le périmètre, les honoraires, les autorisations de dépenses et les responsabilités de chacun. Le propriétaire demeure responsable de l’exactitude des renseignements transmis, de ses titres et assurances, et de l’obtention des permis, autorisations et enregistrements applicables, sauf obligation expressément confiée et acceptée par écrit.
Urgences
Lorsqu’un mandat le prévoit, un canal permet de signaler un incident et d’en assurer la consignation. Le traitement dépend de la gravité, du protocole convenu et de la disponibilité des intervenants. Noir & Clé ne promet pas une présence humaine continue 24 h sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de danger immédiat ou de menace à la sécurité, contactez directement les services d’urgence appropriés.
Demandes et rendez-vous
Une demande enregistrée ou un accusé de réception automatisé ne vaut ni acceptation du projet, ni conclusion d’un contrat, ni confirmation d’admissibilité, ni réservation d’un rendez-vous. Un créneau est confirmé uniquement après validation expresse par Noir & Clé. Aucun paiement n’est accepté sur ce site.
Vérification réglementaire
La vérification offerte par le formulaire est préliminaire et repose sur les déclarations de l’utilisateur. Elle ne remplace pas une validation auprès des autorités compétentes. Les règles peuvent varier selon l’adresse et évoluer.